Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMER CLEAN
SCI RAF Société Civile d'Inventions

Numéro de dépôt :
1682399
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2001

Présentation de la marque IMER CLEAN

Déposée le 23 juillet 1991 par la société SCI RAF Société Civile d'Inventions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMER CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCI RAF Société Civile d'Inventions domicilié(e) 9, rue du Pont St Côme, 78250 MEULAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Camille RAYMOND - France.

La marque IMER CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMER CLEAN est expirée depuis le 23 juillet 2001.

SCI RAF Société Civile d'Inventions a également déposé les autres marques suivantes : LISERE VERT , LISERE VERT , IMMER DRY


SCI RAF Société Civile d'Inventions - 9, rue du Pont St Côme, 78250 MEULAN - France


M. Camille RAYMOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Ustensiles et récipient pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres révêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.